Conseils Municipaux
Délibération 25.04.57 : Désignation d’une deuxième salle de mariages
Délibération 25.04.56 : Rapport d’activités DPVA
Délibération 25.04.60 : Instauration du montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
Délibération 25.04.59 : INSTAURATION DU PRINCIPE DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RELATIVE AUX CHANTIERS PROVISOIRES 2025
Délibération n°25.04.58 : INSTAURATION DE LA REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RELATIVE AUX RÉSEAUX DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES
Délibération n° 25.01.12 – Tableau des effectifs (cm 24/02/25)
Délibération n° 25.01.11 – Adhésion au rucher-école dracénien de l’association « Var Apiloisir » et achat d’équipement (cm 24/02/25)
Délibération n° 25.01.10 – Autorisation pour la signature d’une convention de dépôt temporaire de ruches à la ferme communale de St Jean (cm 24/02/25)
Délibération n° 25.01.9 – Convention de mise à disposition de locaux et du patrimoine arboré année 2025
Délibération n° 25.01.8 – Nommage des voies de la zone des Quatre Chemins – Création des impasses « DU FLEUVE ARGENS » et « DU P’ARCS » (cm 24/02/25)